Ls projets doivent porter sur l’une des trois thématiques :
Thématique 1 : Développement de biothérapies en santé humaine Les biothérapies comprennent tout produit biologique issu du vivant (animal ou végétal) modifié ou non, utilisé à des fins de traitements ; anticorps, protéine recombinante, thérapies génique et cellulaire, thérapies à base de microbiote, phage, vésicule extracellulaire, plaquette, organe complexe imprimé, etc. A titre d’exception, les thérapies par ARNm entrent dans le champ de l’appel à projet.
Thématique 2 : Développement d’outils de R&D ou de stratification pour le développement de biothérapies
Thématique 3 : Développement de nouveaux procédés de bioproduction, nouveaux outils, équipements et systèmes d’optimisation de technologies de bioproduction existantes dont les nouveaux systèmes d’expression, nouveaux milieux de culture, milieux de conservation, contrôle qualité, jumeaux numériques, etc. permettant l’optimisation des rendements, la diminution des coûts, le verdissement des bioprocédés ou encore l’amélioration de la sécurité des opérateurs
Le projet peut être porté par :
Une entreprise unique, quelle que soit sa taille, immatriculée en France au registre du commerce et des sociétés (RCS) à la date de dépôt du dossier (start-up, PME, ETI ou grandes entreprises par exception), sur une durée indicative comprise entre 12 et 48 mois avec une assiette de dépenses minimale de 2 millions d’euros pour les projets des thématiques 1 et 2 et de 1 million d’euros pour les projets de la thématique 3.
Un consortium identifiant une entreprise « cheffe de file » qui rassemble des partenaires industriels et des partenaires de recherche quelle que soit sa taille (entreprises, organismes de recherche ou laboratoires de recherche venant en soutien de ces entreprises ; associations, etc.). Les projets collaboratifs doivent associer a minima une PME ou ETI, dans la limite de 4 partenaires, sur une durée indicative comprise entre 12 et 48 mois avec une assiette de dépenses minimale de 4 millions d’euros pour les projets des thématiques 1 et 2 et de 2 millions d’euros pour les projets de la thématique 3.